Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIXIEME CONTINENT
PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT

Numéro de dépôt :
92417390
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque SIXIEME CONTINENT

Déposée le 30 avril 1992 par la société PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIXIEME CONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT domicilié(e) 16, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 505 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque SIXIEME CONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXIEME CONTINENT est expirée depuis le 30 avril 2002.

PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : P.S.C. PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT , PUBLIGRAPHIC


PHOTOGRAVURE DU SIXIEME CONTINENT - 16, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France - SIREN 322505611


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207605 - Publication au BOPI 1996-10-11

Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157472 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

- Papier, carton; articles pour reliures; papeterie, matières adhésives pour la papeterie; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie. - Cordes; ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes. - Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements et décoration pour arbres de Noël. - Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.